Marque enregistrée - Marque en vigueur

BYCOEURS CHILD SAFE
Monsieur Franck SCHILLBACH

Numéro de dépôt :
4678466
Date de dépôt :
02/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2030
BYCOEURS CHILD SAFE de Franck SCHILLBACH

Présentation de la marque BYCOEURS CHILD SAFE

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2020 par monsieur Franck SCHILLBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYCOEURS CHILD SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Franck SCHILLBACH domicilié(e) 210 RUE DE L'ECOSSAIS - 69400 - Limas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck SCHILLBACH domicilié(e) 210 RUE DE L'ECOSSAIS - 69400 - Limas - France.

La marque BYCOEURS CHILD SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678466.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYCOEURS CHILD SAFE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2030.

Franck SCHILLBACH a également déposé les autres marques suivantes : BYCOEURS CHILD SAFE , ENVOL , BYCOEURS


Monsieur Franck SCHILLBACH - 210 RUE DE L'ECOSSAIS - 69400 - Limas - France


Monsieur Franck SCHILLBACH - 210 RUE DE L'ECOSSAIS - 69400 - Limas - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Casques de motocycliste; Casques de motos; Casques de protection pour motocyclistes; Lunettes de motocyclisme ;

Motocycles; Motocyclettes; Véhicules motorisés à deux roues ;

Porte-clés et chaînettes pour clés; Porte-clés fantaisie ;

Flyers; Stylos ;

Blousons de moto; Gants de motocycliste; Gants (habillement); Tenues de motocyclisme ;

Boutons; Boutons de fantaisie [badges] pour vêtements; Boutons décoratifs fantaisie; Broderie pour vêtements; Broderies ;

Édition de livres et de revues; Édition de revues sous forme électronique sur Internet; Éducation; Formation; Informations en matière d'éducation; Organisation de conférences; Organisation et conduite de conférences; Services de formation en vue de prévenir les problèmes de violence psychologique et d'abus sexuels et physiques contre les enfants, services de formation des personnes susceptibles d’apporter un soutien aux victimes de tels abus ; enseignements relatifs services d'amicales [clubs à caractère social] ; Manifestations ou rencontres (en rapport avec la moto ou en rapport avec le harcèlement) ; Edition de revues sur le web en rapport avec les motocyclettes ; Mise à disposition de publications en ligne en rapport avec les motocyclettes ; Activités d'édition de revues en rapport avec les motocyclettes ;

Médiation.